1. Portée et acceptation des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales régissent toutes les conventions entre ESE BV et ses clients, dans la mesure où il n'y est pas dérogé par voie de conditions ou conventions particulières. Nos conditions générales de vente et de livraison ainsi que nos conditions particulières de vente et de livraison sont réputées acceptées par notre client, même si elles sont en conflit avec ses propres conditions générales ou particulières d'achat. Ces dernières ne nous engagent que si nous les avons expressément acceptés par écrit. En aucun cas, notre accord ne peut être déduit du fait que nous aurions accepté le contrat commercial sans protester contre les dispositions renvoyant aux conditions générales ou particulières ou à d'autres dispositions similaires du client. Le préposé, le collaborateur, le conjoint ou tout autre membre de la famille du client, le représente et est réputé disposer du mandat nécessaire pour engager celui-ci à notre égard.

2. Propositions, devis et commandes. Toutes nos propositions, dessins 3D et devis sont transmis sans engagement et ont uniquement valeur indicative et ne valent pas offre, de sorte qu’ils ne nous engagent en aucun cas. Il en va de même pour nos prix indiqués sur le site web et/ou la page Facebook d'ESE BV. Ceux-ci n’ont pas valeur d’offre. Toute commande effectuée ou mission transmise par le client engage ce dernier (= offre), mais n'engage ESE BV qu'après confirmation/acceptation écrite de celle-ci. Les commandes électroniques du client doivent également toujours être confirmées par ESE BV pour nous engager. Nos livraisons sont facturées au prix en vigueur au jour de la commande, s'il s'agit d'une livraison immédiate. Pour les commandes à plus long terme, ESE BV a le droit d'adapter ses prix à tout moment afin de compenser une augmentation de ses propres coûts due, entre autres, aux circonstances énumérées ci-dessous de façon non exhaustive: (1) une augmentation du prix des matières premières, marchandises ou services nécessaires à la production des marchandises, en ce compris, mais sans s'y limiter, une augmentation des frais de personnel ; (2) modification du type, de la conception, de la qualité, des modes d'emballage, d'expédition et de livraison ou d'autres spécifications relatives aux marchandises contenues dans l’offre de prix ou la commande ; (3) demandes d'heures supplémentaires, (4) volumes disponibles insuffisants ; (5) événements imprévus échappant au contrôle raisonnable d'ESE BV (tels que des augmentations de prix des matières premières chez les fournisseurs et les variations de taux de change) compliquant l'exécution du contrat par ESE BV. Une adaptation s’impose lorsque le prix unitaire a augmenté de 5 %. Le prix sera recalculé en fonction du prix modifié et ce résultat sera facturé au client. Le cas échéant, le client se réserve le droit d'annuler la commande au nouveau prix par écrit dans les 10 jours suivant la notification, mais est toutefois tenu de payer tous les frais encourus par ESE BV jusqu'à ce moment-là. En l'absence de réaction écrite du client dans un délai de 10 jours à compter de la notification, cette augmentation de prix sera à la charge du client. À l’égard des consommateurs, une baisse de prix est également appliquée selon le même principe.

3. Engagements. Nos intermédiaires, représentants, préposés et employés n'ont pas le droit d'engager la société de quelque manière que ce soit. Les commandes ou missions qu'ils enregistrent ne sont valables qu'après confirmation écrite d'un gérant ou d'une personne d'ESE BV habilitée à le faire. Nous nous réservons le droit de refuser les commandes pour lesquelles nous n'avons pas transmis une telle confirmation.

4. Rupture de contrat. En cas de résiliation unilatérale du contrat par le client ou à sa charge avant l'exécution, même partiellement, pour quelque raison que ce soit, le client est redevable à ESE BV d'une indemnité forfaitaire de 30 % du montant total dû contractuellement, sans préjudice du droit d’ESE BV de réclamer une indemnisation plus élevée si elle peut prouver un dommage effectif plus important. Dans le cas de travaux déjà entamés, la facture des services fournis viendra en supplément. Dans le cas où le contrat est résilié par ESE BV avant commencement de celui-ci, le client a droit à la même indemnité. Cette dernière disposition ne s'applique pas dans le cas où ESE BV ne peut être tenue responsable de l'inexécution de la commande/du contrat à la suite d'un cas de force majeure ou d'autres événements indépendants de la volonté de ESE BV, p.ex. en cas d'épuisement des stocks, de l’absence de livraisons par les fournisseurs d’ESE BV, de la destruction de marchandises à la suite d'accidents, grève, incendie, inondation, etc. Cette énumération n'est pas exhaustive. ESE BV n'est pas tenue de prouver le caractère imprévisible de la circonstance constitutive de force majeure.

5. Conditions de livraison, Délais de pose, Retards. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et ne sont par conséquent pas contraignants. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à une pénalité, à une indemnité ou à la résiliation du contrat. Il ne peut être dérogé à la disposition précédente que par un accord exprès et écrit entre les parties. Nous nous réservons le droit d'effectuer des livraisons partielles, lesquelles constituent des ventes partielles. La livraison partielle d'une commande ne peut justifier le refus de payer la marchandise livrée. Dans le cas où une livraison partielle n'est pas possible, ESE BV en fait immédiatement mention dès lors qu'elle prend connaissance du fait que la date notifiée sera dépassée d'au moins 14 jours. En cas de dépassement de plus de 14 jours suivant la date communiquée, le Client a droit à une indemnisation raisonnable, sauf cas de force majeure dans le chef d'ESE BV. La pose s’effectuera un jour de semaine au cours de la semaine de travail convenue. Les exceptions à cette disposition peuvent être (a) des retards dus aux conditions météorologiques, (b) des retards dus à l'absence de livraisons de produits par les fournisseurs d'ESE BV, etc. Cette énumération n'est pas exhaustive. Afin de pouvoir maintenir néanmoins le délai de livraison avancé si les produits prévus ne sont pas immédiatement disponibles, le client donne son accord pour rechercher une solution avec la flexibilité nécessaire conjointement avec l'équipe d'ESE BV. Ainsi, il est par exemple possible de choisir un type et/ou une marque de produit différent(e) en tenant compte d'une variation minimale au niveau de la puissance totale, du prix unitaire, etc. et permettant de maintenir la configuration technique autant que possible. Si une solution commune ne peut être trouvée, ESE BV se réserve le droit de prolonger le délai de livraison à 6 mois. Les retards dans la livraison et/ou la pose et l'exécution des prestations ne vous donnent pas droit à une indemnisation, ni à la résiliation du contrat. Toutefois, le prix convenu peut être révisé par ESE BV si la livraison ne peut avoir lieu du fait du client dans un délai de six mois à compter de la date de signature de l'offre par le client. Si l'installation ne peut pas être effectuée ou ne peut pas être effectuée à temps en raison de l'inexactitude des informations fournies par le client ou en raison de l'absence de prise de mesures par le client en vue de rendre l'installation possible, l'installation sera réputée avoir été posée et ESE BV aura le droit de facturer 10% du prix total de l'installation, de plein droit et sans mise en demeure préalable.

6. Transfert de propriété et du risque. Sans préjudice des autres dispositions des présentes conditions générales, les marchandises livrées n'ayant pas été intégralement payées restent la propriété d'ESE BV, sans préjudice de l'obligation du client de supporter les risques de la chose vendue et d'en prendre soin en tant que dépositaire de la chose. En particulier, le client ne pourra en transférer la propriété à des tiers, la mettre en gage ou la grever d'une quelconque sûreté ou privilège. Tant que le principal, les frais, les intérêts et, le cas échéant, les indemnités restent impayés en tout ou en partie, le client nous autorise par la présente à enlever les marchandises déjà placées chez lui, même si elles ont déjà été intégrées dans ou fixées sur un autre bien mobilier et/ou immobilier.

7. Responsabilité. Sauf convention expresse contraire, tous nos engagements sont des obligations de moyens. Sans préjudice de dispositions légales impératives divergentes, nous ne sommes responsables des dommages causés par le non-respect de nos engagements que si et dans la mesure où ces dommages sont causés par une faute intentionnelle ou grave de notre part ou sont la conséquence de fraude. Nous ne sommes pas responsables des autres fautes. ESE BV n'est en aucun cas responsable des dommages inhérents à l'exécution des travaux. Ainsi, le client est informé du fait que si des perçages à travers des carreaux sont nécessaires, ceux-ci peuvent se fissurer, ces dommages étant entièrement à la charge du client. Il en va de même pour le perçage à travers un crépi et les éventuelles fissures qui en résulteraient. Dans le cas où ESE BV serait tenue responsable d'un quelconque dommage, cette responsabilité sera limitée au maximum à la valeur facturée de la commande du client, du moins à la partie de la commande à laquelle la responsabilité se rapporte. ESE BV est exclusivement responsable des dommages directs, jamais des dommages indirects, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages consécutifs, le manque à gagner, les économies manquées ou les dommages causés à des tiers. En cas de force majeure, nos obligations sont suspendues et nous sommes libérés de plein droit et ne sommes pas tenus de remplir une quelconque obligation envers le client ni n’endossons une quelconque autre responsabilité.

8. Réclamations. Toute réclamation concernant les marchandises livrées et installées doit nous être communiquée immédiatement lors de l'installation afin que nos équipes puissent effectuer sur place les adaptations souhaitées et/ou nécessaires le jour même de l'installation. Si tout s’est déroulé conformément au contrat, le bon de travail sera signé par le client. Les modifications souhaitées qui n'étaient pas incluses dans le contrat initial (modifications de l'agencement, etc.) peuvent toujours être effectuées, mais toutefois contre paiement des heures supplémentaires prestées. En cas de détérioration, d'incomplétude, d'erreur ou de tout autre vice apparent ou non-conformité, le client est tenu de refuser la marchandise ou de ne l'accepter que sous réserves écrites. Toute réclamation concernant les marchandises livrées doit nous être communiquée par courrier recommandé dans les cinq jours suivant la réception avec mention du numéro de la facture ou, à défaut, du bon de travail. Passé ce délai, la réclamation ne sera plus prise en compte. En ce qui concerne les vices cachés, qui ne relèvent pas des articles 1792 et 2270 de (l’ancien) Code civil, les vices cachés mineurs, la responsabilité d'ESE BV n'est engagée que pendant 3 ans à compter de la date de l'installation et ce dans les limites des présentes conditions générales, sous réserve que la responsabilité soit soulevée dans un délai raisonnable après la découverte du vice. Toute réclamation concernant nos factures doit nous être communiquée par courrier recommandé dans les dix jours de la réception de celles-ci. A défaut, elles seront réputées acceptées, sans aucune réserve. En aucun cas, une réclamation ne peut justifier un sursis de paiement.

9. Garantie et Dispositions relatives à la Garantie. Lors de la livraison de marchandises, nous agissons en qualité d'intermédiaire, la garantie relative aux marchandises que nous livrons étant limitée à la garantie accordée par le fabricant. La responsabilité d'ESE BV dans le cadre de cette garantie est en tout état de cause limitée au montant qu’ESE BV peut obtenir de son propre fournisseur à titre d'indemnité. Le client doit s'adresser directement au fabricant ou à l'importateur de la marchandise concernée en ce qui concerne cette garantie. En ce qui concerne les vices cachés dont ESE n’a pas ou n'a pas eu connaissance, ESE BV n'est pas tenue de fournir une quelconque garantie. La qualité de la pose est garantie par nos soins si la structure de la toiture, la couverture de toiture et, par extension, l'état physique du bien immobilier du client le permettent. Si, lors de l'installation, il apparaît que la structure du toit n'est pas satisfaisante (par exemple, en raison de la pourriture du bois, d'une structure porteuse invisible trop légère, de vieilles tuiles trop fragiles, etc., cette liste n'étant pas exhaustive), les frais nécessaires seront à la charge du client ou l'installation sera annulée moyennant paiement d'une indemnité de 30% par le client, sans préjudice du droit d’ESE BV de réclamer une indemnisation plus élevée si elle peut démontrer un dommage plus important. Si la qualité de la toiture est suffisante, nous garantissons 5 ans d'étanchéité sur les interventions réalisées par nos soins. Dans tous les cas, la garantie cesse de s’appliquer si 1) les marchandises ou les matériaux ont été transformés ou modifiés, 2) les instructions d'ESE BV ou de ses représentants n'ont pas été correctement respectées, 3) les marchandises ou les matériaux ont été utilisés ou manipulés de manière inappropriée, 4) les marchandises n'ont pas été utilisées conformément à leur destination ou 5) si le dommage est le résultat d'une faute ou d'une négligence de la part du client. Cette énumération n'est pas exhaustive. Dans ces circonstances, ESE BV n'est en aucun cas tenue de verser une indemnisation au client ou à des tiers, en ce étant expressément compris les dommages directs ou indirects, le manque à gagner, les dommages aux biens ou les dommages aux personnes.

10. Conditions de paiement. Toute commande passée par le client est irrévocable, qu'un acompte ait été versé ou non. L'acompte versé par le client sera déduit du prix de la commande. Toutes nos factures sont payables à notre siège social, au comptant, net et sans escompte ou 5 jours ouvrés après la mise en service de l'installation. En cas de retard ou d’exécution tardive, des intérêts tels que prévus par la loi du 02/08/2002 seront dus sur base annuelle, sur le montant total de la facture, ainsi qu'une indemnité forfaitaire égale à 10% du montant de la facture, avec un minimum de 150,00 euros. À l’égard des consommateurs, les tarifs des indemnités forfaitaires tels que prévus dans le livre ‘dettes du consommateur’ du CDE s'appliquent et les intérêts indiqués ne sont dus qu'après l'expiration du délai visé au premier rappel. Le défaut de paiement d'une seule facture à son échéance, le protêt d'une lettre de change (même si elle n'a pas été acceptée), toute demande de concordat, amiable ou judiciaire, toute demande de sursis de paiement, même non officielle, ou tout autre fait révélant l'incapacité de paiement du client, rendra le solde de toutes les autres factures, même non échues, immédiatement exigible, de plein droit et sans mise en demeure. En outre, dans ces cas, ESE BV se réserve le droit, sans mise en demeure, de suspendre toutes les livraisons et de considérer le contrat comme résilié de plein droit et sans mise en demeure préalable. Cela ne se produira évidemment pas si tout a été payé préalablement. Si la facture n'est pas payée à temps, elle sera transmise à notre partenaire externe, C&J Credit Service, qui est mandaté pour recouvrer le montant dû, majoré des frais de rappel et de recouvrement. En cas de non-exécution dans le chef de notre société à l’égard d'un client particulier, une indemnité est due au client. Si la non-exécution consiste en un remboursement tardif d'une somme, un intérêt de 8 % est dû à compter du jour où le remboursement était exigible. Si la non-exécution consiste en un autre manquement, notre société a l'obligation d'exécuter en nature (par exemple, livraison de nouveaux matériaux, réexécution des travaux). En cas d'impossibilité d'exécution en nature, notre société est tenue au paiement d’une indemnité de 10 % du montant impayé de la facture.

11. Responsabilité solidaire. Si la facture a été établie au nom d'un tiers à la demande du client, le client et le tiers sont solidairement responsables de l'exécution du paiement et des autres obligations découlant des conditions générales et particulières de vente.

12. Clause résolutoire expresse. Les parties conviennent expressément que les dispositions du présent article constituent une clause résolutoire expresse. Sans préjudice de son droit à indemnisation, ESE BV se réserve le droit de résilier ou de rompre le présent contrat à tout moment après sommation préalable et sans être tenue de verser une quelconque indemnité, en cas de non-paiement à l'échéance d'une seule facture (pour les clients particuliers, après l'expiration du délai de paiement suivant le premier rappel), le protêt d'une lettre de change (même si elle n'a pas été acceptée), toute demande de concordat, amiable ou judiciaire, toute demande de sursis de paiement, même non officielle, ou tout autre fait révélant l'incapacité de payer du client

13. Environnement ESE BV ne peut être tenue responsable par le client des obligations du client dans le cadre de la législation environnementale. Les coûts imposés dans le cadre de la législation environnementale, y compris la législation sur les emballages, la reprise des équipements électriques et électroniques déclassés et la taxe environnementale sur les batteries, ne sont pas inclus dans le prix de vente. ESE BV a le droit de facturer ces coûts séparément au client dans le cadre de la présente législation et d'autres lois environnementales, le cas échéant. Conformément aux dispositions légales relatives à la mise en œuvre de l'obligation de reprise pour les panneaux solaires photovoltaïques déclassés, le fournisseur facturera, via un poste distinct de la facture, une contribution environnementale légale en ce qui concerne les produits qui entrent dans le champ d'application de la réglementation sur l'obligation de reprise. Les remises habituelles, qu'elles soient mentionnées ou non dans les présentes conditions générales de vente, ne s'appliquent pas à ces contributions environnementales légales.

14. Compétence exclusive – Droit applicable. Tout litige relatif au présent contrat sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de première instance de l'arrondissement de Flandre occidentale, division de Furnes, et du tribunal de l’entreprise de Gand, division de Furnes, en fonction du statut du client et, le cas échéant, à la compétence du juge de paix du canton de Furnes. Ces tribunaux sont expressément reconnus et acceptés par les parties comme étant les seules juridictions compétentes. Tout litige entre le client et ESE BV sera régi exclusivement par le droit belge.

15. Aménagement du chantier. Avant le début et pendant toute la durée des travaux, le client veille à ce que le chantier soit librement accessible. De plus, le client met gratuitement à disposition un emplacement de stationnement suffisant, un accès à l'eau et à l'électricité sur le chantier. Le chantier doit être convenablement rangé afin qu’ESE BV puisse mettre en place les échafaudages, les grues et les échelles nécessaires et dispose de suffisamment d'espace pour se déplacer. Les frais liés à cet aménagement du chantier sont à la charge du client, qui, le cas échéant, demandera également une interdiction de stationnement si nécessaire auprès de l'autorité compétente. En l'absence de ce qui précède, ESE BV a le droit de suspendre le début et/ou l'exécution des travaux et, le cas échéant, de répercuter les frais encourus de ce fait sur le client. ESE BV a le droit de faire de la publicité sur le chantier. Cela concerne la pose de panneaux de chantier, de bannières et de toute autre publicité. Le client s'engage à n’enlever aucune publicité d’ESE BV sans autorisation.

16. Publicité sur le chantier et médias sociaux ESE BV a le droit de faire de la publicité sur le chantier et sur les médias sociaux. Cela comprend le placement de panneaux de chantier, de bannières et de toute autre publicité. Le client s'engage à ne pas retirer la publicité appliquée d'ESE BV sans autorisation.